| 1791 – An VIII, y compris actes sous seing privé | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 20 | 1er germinal an VII - 7 vendémaire an VII | 3 Q 8097 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 21 | 8 vendémaire an VIII - 5 floréal an VIII | 3 Q 8098 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 22 | 6 floréal an VIII - 5e jour complémentaire an VIII | 3 Q 8099 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 34 | 3 vendémaire an XIII - 1er ventôse an XIII | 3 Q 8110 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Bischwiller | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume n° 14 | 6 e nivôse an VIII - 27 prairial an IX | 3 Q 34931 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Molsheim | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| 1791 – An VII Y compris les actes sous seing privé. | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 24 | 17 ventôse An XI - 4e complémentaire An XI | 3 Q 588 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 25 | 4e complémentaire An XI - 3 vendémiaire An XIII | 3 Q 589 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 26 | 4 vendémiaire An XII – 2e complémentaire An XIII | 3 Q 590 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 15 | 14 florial An VI - 13 pluviose An VII | 3 Q 37269 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 41 | 10 avril 1807 - 20 octobre 1087 | 3 Q 8117 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Documents isolés entrés à partir de l'année 2000 | 1372-2009 | 100 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Papiers de la famille Zorn de Plobsheim, fiefs et seigneuries, gestion des biens familiaux. | 1446-1831 | 100 J 757 à 760 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1873 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1899 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 15079) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu ... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1954 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 16347) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu ... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VI, y compris actes sous seing privé | 1791 – An VI | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 2 | 21 mars 1791 - 4 juillet 1791 | 3 Q 16034 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 1816 – 1851) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et l... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 - An VII [y compris actes sous seing privés] | 1791-an VII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 8431 – 3 Q 8534) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom ... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VII, y compris actes sous seing privé | 1791-1799 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition 3 Q 31500) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de ré... | 1791-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VII, y compris les actes sous seing privé | 1791-An VII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé | 1791-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1927 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |